Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH
EDITIONS EQUINOXE SAS

Numéro de dépôt :
3368073
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015
CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH de EDITIONS EQUINOXE

Présentation de la marque CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH

Déposée le 30 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS EQUINOXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS EQUINOXE domicilié(e) LA MASSANE, LES JONCADES BASSES,13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS PAILLOCHER EDITIONS EQUINOXE domicilié(e) LA MASSANE, LES JONCADES BASSES,13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368073.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRES DE BRETAGNE KARREZ BREIZH est expirée depuis le 30 juin 2015.

EDITIONS EQUINOXE a également déposé les autres marques suivantes : CARRES DE PARIS , CARRES DE FRANCE , CARRES DE PROVENCE , CARRES GOURMANDS


EDITIONS EQUINOXE SAS - LA MASSANE, LES JONCADES BASSES,13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE - 13210 - France


FRANÇOIS PAILLOCHER EDITIONS EQUINOXE - LA MASSANE, LES JONCADES BASSES,13210 SAINT RÉMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Support d'enregistrement magnétique. Produits de l'imprimerie ; photographie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers dessins ; Education ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; publication électronique de livres & de périodiques en ligne ; micro-édition ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières plastiques et papier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.